Merci beaucoup Roland pour votre réponse rapide et précise,
AM
4 résultats trouvés
- ven. 20 sept. 2019 19:47
- Forum : RECHERCHES GÉNÉALOGIQUES
- Sujet : termes judiciaires
- Réponses : 2
- Vues : 4221
- mar. 17 sept. 2019 08:25
- Forum : RECHERCHES GÉNÉALOGIQUES
- Sujet : termes judiciaires
- Réponses : 2
- Vues : 4221
termes judiciaires
Bonjour,
Qui connaît la signification des termes "inhibition de molestes" employés par la justice sarde lors d'un procès en appel à la cour de Chambéry dans les années 1850?
Merci de votre aide
Qui connaît la signification des termes "inhibition de molestes" employés par la justice sarde lors d'un procès en appel à la cour de Chambéry dans les années 1850?
Merci de votre aide
- sam. 4 nov. 2017 09:25
- Forum : RECHERCHES GÉNÉALOGIQUES
- Sujet : Prisons royales 1850-1860
- Réponses : 3
- Vues : 5806
Re: Prisons royales 1850-1860
Effectivement, c'est la moindre des choses..
Excusez ma goujaterie et merci pour cette réponse fort détaillée,
AM L
Excusez ma goujaterie et merci pour cette réponse fort détaillée,
AM L
- sam. 28 oct. 2017 08:10
- Forum : RECHERCHES GÉNÉALOGIQUES
- Sujet : Prisons royales 1850-1860
- Réponses : 3
- Vues : 5806
Prisons royales 1850-1860
Au fil de mes recherches je suis tombée sur 3 décès intervenus lors de détention: 1 homme (né en Savoie) dcd à Chambéry en 1853 2 femmes (nées en Haute Savoie) dcd à Turin en 1851 et 1855 Peut-on retrouver le motif de leur incarcération (rapport de police, acte de jugement)? Plus généralement avez-v...