4 résultats trouvés

par annlel
ven. 20 sept. 2019 19:47
Forum : RECHERCHES GÉNÉALOGIQUES
Sujet : termes judiciaires
Réponses : 2
Vues : 2345

Re: termes judiciaires

Merci beaucoup Roland pour votre réponse rapide et précise,
AM
par annlel
mar. 17 sept. 2019 08:25
Forum : RECHERCHES GÉNÉALOGIQUES
Sujet : termes judiciaires
Réponses : 2
Vues : 2345

termes judiciaires

Bonjour,
Qui connaît la signification des termes "inhibition de molestes" employés par la justice sarde lors d'un procès en appel à la cour de Chambéry dans les années 1850?
Merci de votre aide
par annlel
sam. 4 nov. 2017 09:25
Forum : RECHERCHES GÉNÉALOGIQUES
Sujet : Prisons royales 1850-1860
Réponses : 3
Vues : 3412

Re: Prisons royales 1850-1860

Effectivement, c'est la moindre des choses..
Excusez ma goujaterie et merci pour cette réponse fort détaillée,

AM L
par annlel
sam. 28 oct. 2017 08:10
Forum : RECHERCHES GÉNÉALOGIQUES
Sujet : Prisons royales 1850-1860
Réponses : 3
Vues : 3412

Prisons royales 1850-1860

Au fil de mes recherches je suis tombée sur 3 décès intervenus lors de détention: 1 homme (né en Savoie) dcd à Chambéry en 1853 2 femmes (nées en Haute Savoie) dcd à Turin en 1851 et 1855 Peut-on retrouver le motif de leur incarcération (rapport de police, acte de jugement)? Plus généralement avez-v...